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RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DÉLIBÉRATIONS

Date Ordre du jour Accès aux délibérations
01/12/2016

Mise à disposition de la salle Pradeilles

Adhésion regroupement de commende Hérault Energie

02/11/2016

Convention médecine préventive

Obligation débrousaillement

Convention de maintenance éclairage public avec CESMIL

Modification des statuts de la CCGPSL

19/09/2016 Désignation délégués CLETC
02/08/2016 Fonds de concours pour acquisition matériel événementiel
21/06/2016 Convention intercommunale pour l'acquisition de matériel
24/03/2016 Convention constitutive d'un groupement de commandes publiques
04/02/2016

Financement assainissement collectif

Dissolution du SIERNEM

Tarifs salle Pradeilles

Bureau Etude PLU

16/12/2015

Schéma de mutualisation des services

Dissolution CCAS

Interdiction de stationner

 

30/09/2015

Rapport SMGC

SMGC modification des statuts

17/06/2015

Contrôle des aires de jeux

Recours concernant la baisse de la DGF

Formalités travaux hangar Pradeilles

 

05/05/2015

Bulletin municipal

Chroniques

Diminution budget

21/04/2015

Choix d'un architecte pour le hangar Pradeilles.

Dédomagement Mr Canamas

Tarifs location de chaises

19/03/2015

Vote des taxes 2015

Budget primitif Sapie

Budget primitif M49

Budget primitif M14

Budget CCAS

10/02/2015

P.L.U.

Recensement

08/12/2014

-Désignation délégués CLETC

-Echange consorts Serre

-Primes exceptionnelles de fin d'année

-Programme voirie 2015

-Subventions centre ancien

02/11/2014

-Achats tables chariots

-Subvention catastrophes naturelles

-Suppléants SIVU

-Ecoparc belair

-Indemnités receveur

-Reversement fond d'amorçage SIVU

03/09/2014

- Réforme des rythmes scolaires

- Sapié

-Salle Pradeilles

 

- Rythmes scolaires

-modification règlement Sapié

- tarif salle Pradeilles

-Hérault Energie

14/05/2014

-Dissolution CCceps et sylves

-Assainissement collectif

03/04/2014 -Élection des délégués aux différentes délégations et commissions

-Délégation SIERNEM

-Délégation Vidourle

-Délégation Sivu de Fontbonne

-Délégation SIGC

-Commission Appel d'offre

28/03/2014 -Élection du maire et des adjoints

-Installation du conseil municipal

- Indemnités

11/03/2014

- Approbation du compte de résultat 2013

- vote du budget 2014

- Budget
25/02/2014 - Participation au portail cartographique de la CCGPSL

- CCGPSL Portail cartographique

17/02/2014

- Aide de la CCGPSL pour acquisition de matériel

- Location de terres communales

- Élargissement du fossé à Sapié

- Aide de la CCGPSL pour acquisition de matériel

- Location de terres communales

- Location suite
- Élargissement du fossé à Sapié

09/01/2014

-Modification des statuts de la CCGSPL relative au transport des élèves vers la piscine .

-Echange Commune/Melle Serre frais de notaire 1900€ à prendre en charge pour moitié par la commune.

-Renouvellement de la convention avec le conseil général pour l’assistance technique assainissement

-Décision modificative concernant les charges de personne supérieures au budget initial.

- Convention d’assistance technique assainissement

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du
Grand Pic St Loup

- Frais relatif à l’échange de parcelles entre Mmes Sandra et Séverine Serre et la commune

28/09/2013

-Rythmes scolaires : le conseil délibère à l’unanimité pour le maintien de la semaine de 4 jours.

-Transport scolaire : il s’agit de mettre à disposition du RPI un agent communal pour assurer la surveillance des élèves dans le bus pour aller à la cantine et en revenir.                                 

-Répartition des valeurs de l’actif et du passif de la CCCS ;

-Pour notre commune il s’agit de 173742.31€ de travaux de voirie .

-- Adhésion CNAS

- Réforme des rythmes scolaires


09/07/2013 - Echange de terrain entre la commune et Sandra et Séverine Serre
- Adhésion au syndicat mixte de la filière viande de l’Hérault via la CCGPSL
- Convention avec la CCGPSL pour instruction des actes relatifs au droit du sol
.
- Convention avec le CESML pour la maintenance de l’éclairage public
- Approbation du rapport du Président du SMGC sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- Porté à connaissance des divers documents de la CCGPSL
Rapport d’activités 2012
Compte administratif 2012
Rapport sur la gestion des déchets
Rapport sur la gestion du service eau potable
Budget primitif 2013
- Le point sur Sapié :
Les ventes
Les travaux
- Questions diverses


- Echange Serre

- Tarif location salle Pradeilles

- Convention maintenance éclairage CESML

- Convention instruction technique des autorisations et des actes relatifs au droit des sols

- Adhésion CCGPSL au syndicat mixte de la filière viande de l'Hérault

04/06/2013 - Délibérations relatives au lotissement Sapié ( modification du règlement )et au lotissement des Verdiers ( cession des parties communes ).
- Compte-rendu des travaux des réunions de la Communauté de Communes.
- Questions diverses
- Cession gratuite association syndicale des Verdiers
- Convention CCGPSL urbanisme
- Avis PLU St Jean de Cornies
- Modification du règlement SAPIE

17/04/2013 - Le lotissement Sapié ; réflexion et propositions pour répondre au plus près à la demande et vendre les terrains restants.
- Ajustements à effectuer sur deux articles du budget.
- Les commissions de la CCGPSL
- Questions diverses
27/03/2013 -Élaboration du budget : taux des taxes, subventions aux associations, plateau sportif, revalorisation de l'IAT.
-Possibilité de panneaux solaires sur la cave?
-Utilisation des terrains agricoles communaux.
-Compte-rendu des diverses commissions de la CCGPSL.
-Avis sur le transfert des PLU vers les EPCI?
-Convention d'échanges SIG avec la CCGPSL.
-Demande de prise en compte dans la voirie d'intérêt communautaire des chemins de St Hilaire à St Jean et de ST Hilaire à St Jean.
-Questions diverses
- désignation délégués transfert charges CCGPSL
- répartition délégués conseil communautaire
- répartition délégués CCGPSL
- création poste adjoint
- élection adjoint
- échange données PICARTO
- travaux de voirie

- transfert PLu a CCGPSL
18/02/2013 -Préparation du budget
-Lotissement Sapié
-Aménagement sportif
-CCGPSL
-Voirie, chemins, arbres
-Salle Pradeilles utilisation et aménagement
-Jardins familiaux : localisation
-CNAS (délibération)
-Demande d'IAT de la part des agents (délibération)
-Questions diverses
-
21/01/2013 - Participation aux commissions de la CCGPSL
- Vente des terrains Sapié
- Travaux de voirie 2013
- Questions diverses
- Rythmes scolaires
11/12/2012 - Demande de subvention voirie
- Examen des devis de travaux de voirie
- Point sur le rattachement à la CCGPSL
- Point sur l'étude urbaine
- Réflexions sur l'utilisation des terrains communaux.
- Cession de terrain à Mr et Mme Favier
- Questions diverses.
-
06/11/2012 - Désignation des délégués à la CCGPSL
- Adhésion prévoyance pour les agents municipaux.
- Terrain communaux: renouvellement du contrat.
- Etude urbaine: comité de pilotage et réunion publique
- Conseil d'école
- Accueil des nouveaux arrivant et exposition des travaux d'artistes.
- Questions diverses
- Indemnité receveur
- Participation prévoyance
- Délégués CCGPSL
06/09/2012 - Lotissement Sapié
- Étude urbaine
- Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup
- Journée taurine
- Ferrade chez Janin

- SACPA renouvellement
- Financement assainissement collectif
- Points divers

- Assainissement
- Renouvellement SACPA
31/07/2012 - Avis sur le projet d'arrêt du SCOT
- Approbation du rapport du SIGC
- Etude urbaine: point sur le plan guide
- Lotissement Sapié: état d'avancement.
- Arrêt du SCOT
- Rapport annuel eau potable
18/06/2012 Adoption avenant pour les travaux de Sapié
Adhésion à la communauté de communes du Grand Pic
Travaux de voirie
Questions diverses
- Sapié avenant Bonnet
- Sapié avenant Bondon
- Protection sociale complément.
11/05/2012 Extension du périmètre de la CC du Grand Pic Saint Loup à Buzignargues, Saint-Hilaire-de-Beauvoir et Saint-Jean-de-Cornies
Le point sur le SCOt
Questions diverses
- Nouvelle intercommunalité
- Demande subvention H énergie
27/03/12

- Adoption du compte de gestion
- Vote du compte administratif
- Affectation du résultat 2011
- Vote du taux des taxes 2012
- Vote des budgets: M14 fonct. Invest., M49 fonct. invest.,
CCAS, Sapié
- Point sur l'étude urbaine
- Fixation date de "matinée propre"
- Cérémonie de citoyenneté
-  Délibération école

- compte administratif m14 2011
- compte administratif m49 2011
- compte administratif ccas 2011
- compte administratif sapié 2011
- compte de gestion 2011
- affectation résultats 2011 m14
- affectation résultats 2011 m49
- affectation résultats 2011 sapié
- budget 2012 m14
- budget 2012 m49
- budget 2012 ccas
- budget 2012 sapié
- subventions 2012
- taxes 2012
12/03/12 - Préparation du budget 2012
- Point sur lotissement Sapié
- Calendrier de l'étude urbaine
- Redevances domaines publics
- Vente lotissement Sapié
-
Fermeture 2eme poste école
04/02/12 - Choix des entreprises pour le lotissement Sapié - Choix entreprises Sapié
-
Demande autorisation défrichement
19/01/12

- Choix bureau étude pour étude urbaine
- Point sur les travaux du SCOT
- Demandes de subventions pour le pluvial et les chemins
- Point sur lotissement Sapié
- Travaux du presbytère
- Réunion syndicat du Vidourle

- Sélection bureau étude urbaine
01/12/11 - Accueil des délégués des élèves
- Embauche d'un technicien
- Fixation tarif du colombarium
- Présentation du budget Sapié
- Création poste agent technique 2eme classe
- Appel d'offres lotissement Sapié
-
Tarifs colombarium
15/11/11 - Dissolution du SIVU Les Pins
- Détermination taux de la taxe d'ménagement
- Rapport du SMGC
- Renouvellement bail de chasse
- Travaux de voirie Margalière et Abreuvoir
- Subvention Presbytère
- Nom de l'école Les chênes verts
- Date de la cérémonie des vœux
- Mise en vente des terrains de Sapié
- Dissolution SIES Castries
- Annulation dette Brougon
- Fixation taux taxe aménagement
- Rapport eau potable
- Demande subvention presbytère
- Renouvellement bail de chasse
- Choix d'un nom pour l'école
- Indemnité gardiennage église
27/09/11 - Appel d'offres étude urbaine
- Modification taxes d'urbanisme
- Rapport CMGC et Véolia
- Taxes locales d'électricité
- Subvention aménagement pluvial de la RD120
- Point sur le RPI
- Journée taurine-
- Accueil des nouveaux arrivants et expo
- RD35 aménagement entrée du village
- Compte rendu réunion avec le CAUE
- Appel d'offres étude urbaine
- Dissolution SIVU
- Indemnités receveur municipal
- Aide CCAS cantine

23/06/11

21 h 00

- Budget lotissement Sapié
- Choix bureau d'étude centre ancien
- Schéma départemental de cohérence territoriale
- Questions diverses
- Projet Ceps et Sylves
- Projet Sivu Fontbonne
- Achat terrain Galargues

16/06/11

21 h 00

- budget annexe Sapié
- Point sur permis de lotir
- Offres bureaux études centre ancien
- Compromis de vente terrains Budel
- Rentrée scolaire 2011/2012
- Fête nationale 2012
- Questions diverses
- Choix bureau études centre ancien

11/05/11

20h30

- Point sur le prix des lots Sapié
- Indéminité d'administration et de technicité
- Communauté de communes: proposition du préfet.
- Centre ancien: consultation des bureaux d'études.
- Liste pour le jury d'assises.
- Travaux de voirie: chemins ruraux et RD 120.
- Matinée nature.

- Régime indemnitaire

- Vente parcelle Budel

12/04/11
20h30
- Motion sur l'exploitation des gaz de schistes
- Approbation plans et règlement SAPIÉ
- Approbation plan d'aménagement centre village

- Régime indemnitaire
- Travaux de voirie
-Transfert provisoire salle des mariages
- Questions diverses

- Subvention étude centre ancien
- Transfert salle des mariages
- Motion gaz de schistes
- Aménagement centre ancien
- Sub. réfection chemins ruraux
- Sub. réfections chemins
- Création budget annexe

22/03/11
20h30

- Budget 2010 Compte administratif
-
Budget 2010 Compte des gestion
-
Budget 2010 Reste à réaliser
-
Budget 2010 affectation du résultat
-
Budget 2011 fixation du taux des taxes
-
Vote du Budget 2011
- Dénomination de voies publiques
- Questions diverses

- Compte administratif M14 2010
- Compte administratif M49 2010
- Comptes administratif CCAS 2010
- Compte de gestion 2010
- Affectation du résultat M49 2010
- Affectation du résultat M14 2010
- Taux des taxes 2011
- Budget M14 2011
- Budget M49 2011
- Budget CCAS 2011
- Subventions associations 2011
- Dénomination des voies publiques

07/03/11
20h30
- Préparation du budget 2011
- Étude du nouveau document SAPIÉ
- Étude des livres 1, 2 et 3 du SCOT
- Questions diverses.
01/02/11
18h30
- Renouvellement convention SATESE
- Étude règlement cimetière
- Étude pluvial SAPIÉ
- Itinéraire randonnée VTT
- Affectation aide du conseil général
- Éléments de fixation du prix des terrains SAPIÉ
- Questions diverses

- Opération d'aménagement
- Convention CAUE
- Itinéraire de randonnée VTT
- Assistance assainissement collectif
- Fond d'aide patrimoine et voirie



10/12/10 - SAPIÉ, pluvial choix bureau d'étude
- SAPIÉ, choix du cabinet d'architecte
- Indemnités du receveur
- Renouvellement contrat aidé.

- Choix du bureau d'étude
- Choix cabinet d'architecte
- Renouvellement contrat

02/11/10

- Avancement projet SAPIÉ
- Dotation tee-shirt enfants Ballatak

29/09/10 - Avenir de Ceps et Sylves
- Projet du lotissement SAPIÉ
- Journée "Nature"
- Lancement du site internet
8/09/2010

- Avenir de Ceps et Sylves
- Projet du lotissement SAPIÉ
- Journée "Nature"
- Avancement du site internet


19/07/2010 - Vente des terrains "Budel"
- Projet de lotissement "Sapié"
- Avenir de la CC Ceps & Sylves
- Agence postale à Galargues

20/05/2010 - Avenir de la CC Ceps & Sylves
- Projet de lotissement "Sapié"
- Départ du directeur de l'école
- Fusion de Ceps et sylves
- Modification SIGC
- Départ du directeur de l'école
25/03/2010 - Approbation ducompte de gestion 2009
- Vote du compte administratif 2009
- Affectation du résultat 2009
- Vote des taux de taxes 2010
- Subventions aux associations 2010
- Vote du budget général 2010
- Vote du budget d'assainissement 2010

- Compte 2009 du trésorier principal
- Compte administratif  M14 2009
- Compte administratif M49 2009
- Compte administratif CCAS 09
- Affectation résultat M14
- Affectation résultat M49
- Vote des 3 taxes2010
- Vote du budget 2010 M14
- Vote du budget 2010 M49
- Vote du budget 2010 CCAS
- Subventions aux associations

18/03/2010 - Présentation compte de gestion 2009
- Présentation compte administratif 2009
- Proposition affectation du résultat 2009
- Proposition des taux de taxes 2010
- Propositions subventions assos 2010
- Proposition de budget général 2010
- Proposition budget assainissement 10

4/03/2010 - Préparation du budget 2010
- Point sur vente de terrains municipaux
- Élaboration du PAVE
- Choix des permanences pour les élections
- Autorisation ... répéteurs
- Ilot "Sapié"
10/02/2010 - Élaboration du PAVE
- Vente des parcelles du "Budel"
- Convention ATESAT
- Élaboration du PAVE
- Vente des parcelles "Budel"
- Convention ATESAT
12/01/2010 - Dotation d'un défibrillateur
- Convention RUAS, entretien réseau
- RAM
- Avenir des terrains "Sapié"
- Devenir de Ceps et Sylves
- Convention  assainissement
- RAM
- Redevance assainissement
- Rémunération des recenseurs

 

- Budget 2010 Compte administratif
-
Budget 2010 Compte des gestion
-
Budget 2010 Reste à réaliser
-
Budget 2010 affectation du résultat
-
Budget 2011 fixation du taux des taxes
-
Vote du Budget 2011
- Dénomination de voies publiques
- Transfert provisoire salle des mariages
- Questions diverses